Accueil
> Mentions légales

Mentions légales

Conception

Site conçu et développé par la société :
Oz-Média
1329 rue Louise Michel
42153 Riorges
France
contact@oz-media.com
www.oz-media.com

Droits d'auteur

En application du Code Français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, vous vous interdirez, pour un usage autre que privé, de reproduire, de vendre, de distribuer, d’émettre, de diffuser, d’adapter, de modifier, de publier, et de communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l’organisation du site ou les œuvres protégées par le droit d’auteur qui figurent sur le site Web https://www.sosorphelinats.org sans autorisation écrite particulière et préalable du détenteur du droit d’auteur attaché à l’œuvre, à la présentation, à l’organisation du site ou à la donnée reproduite.

Décharge de responsabilité

SOS Orphelinats du Monde | « Pour les enfants privés de famille » n’est tenue que d’une simple obligation de moyens concernant les informations qu’elle met à disposition des personnes qui accèdent à son site Web. Alors même que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site Web, SOS Orphelinats du Monde | « Pour les enfants privés de famille » ne peut encourir aucune responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l’usage de ces informations. Notamment, l’usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d’autres serveurs pour prendre connaissance de l’information recherchée, serveurs sur lesquels SOS Orphelinats du Monde | « Pour les enfants privés de famille » n’a aucun contrôle.

Données personnelles

Les informations collectées sont destinées uniquement à l’usage de SOS Orphelinats du Monde | « Pour les enfants privés de famille ». Conformément à la loi du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression, pour toute information vous concernant en vous adressant à :

SOS Orphelinats du Monde
Pour les enfants privés de famille
1243 rue Maréchal Foch
42153 RIORGES
yves.nicolin@yvesnicolin.fr

Partager sur les réseaux sociaux